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Marques déposées par DOMAINE BELLEVILLE
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DOMAINE BELLEVILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE BELLEVILLE
DOMAINE BELLEVILLE

Numéro de dépôt :
4570928
Date de dépôt :
26/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2029
DOMAINE BELLEVILLE de DOMAINE BELLEVILLE

Présentation de la marque DOMAINE BELLEVILLE

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2019 par DOMAINE BELLEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE BELLEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est DOMAINE BELLEVILLE domicilié(e) Les Champs Rouges - 71150 - RULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Monsieur Thomas LANGE domicilié(e) Allée Jean-Marie Amelin - 51886 - REIMS - France.

La marque DOMAINE BELLEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BELLEVILLE arrivera à expiration en date du 26 juillet 2029.

DOMAINE BELLEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BELLEVILLE DB


DOMAINE BELLEVILLE - Les Champs Rouges - 71150 - RULLY - France


FIDAL, Monsieur Thomas LANGE - Allée Jean-Marie Amelin - 51886 - REIMS - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Vins d'appellation d'origine protégée.